Mentions légales

Site internet de présentation d’A2P Communication et Accompagnement de Projets

Situé 73 rue de la Croix 38530 Barraux

Numéro de téléphone : 06.03.41.28.91

N° SIRET  : 818 745 168 00018
Responsable de la publication : Evelyne RAFFIN

Réalisation et développement du site : A2P Communication – Evelyne RAFFIN

73 rue de la Croix 38530 BARRAUX Tél 06.03.41.28.91

evelyne.raffin@a2pcommunication.fr. A2Pcommunication.fr.

Site hébergé par : o2switch RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700024 – INPI numéro 09 3 645 729.

Propriété intellectuelle :

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive d’A2Pcommunication.fr.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de d’A2Pcommunication.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont A2Pcommunication.fr est producteur.

A2Pcommunication.fr ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site A2Pcommunication.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents.